Propriété intellectuelle & registre des marques

Nous vous informons que notre Logo et le nom de notre entreprise sont enregistrés à l’Office BENELUX de la Propriété Intellectuelle: OBPI – BBIE 

Web: www.boip.int

Vérification: http://register.boip.int/bmbonline/intro/show.do (taper le numéro d’enregistrement).

OBPI ETUDES ET VIEPDF (0,03 MB)

01 Numéro d’enregistrement: 0884497

02 Numéro , date et heure du dépôt: 1203939 – 31.05.2010 16h06′

03 Date d’échéance: 31.05.2020

04 Nom du titulaire: Benoît Louppe
Adresse (rue et numéro) du titulaire: 32, rue du Bay-Bonnet

05 Code Postal, localité et pays du titulaire: 4620 Fléron, Belgique

09 Reproduction de la marque figurative:

12 Le cas échéant; classification des éléments figuratifs, marque de forme ou un autreb type de marque, revendication des couleurs avec ou sans description, description des éléments distinctifs:

CFE 26.1.3-24;26.2.1-59;26.4.4;26.11.3-12
Rouge, gris clair, bleu foncé, bleu clair, blanc, noir

13. Indication des classes et listes des produits et services

CL 6 Blindages
Cl 9 Instruments scientifiques de mesure des champs électromagnétiques
Cl 41 Organisation de séminaires et de conférences; organisation d’ateliers à buts éducatifs.
Cl 42 Analyses scientifiques en biologie de l’habitat et géobiologie.

14. Enumération des classes (00 = à): 06 09 41 42

Date de publication de l’enregistrement: 10/09/2010

Date de l’enregistrement: 10.09.2010

Date de publication du dépôt: 30/06/2010

Références du déposant ou du mandataire:569716

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Nous vous informons que notre Logo et le nom de notre entreprise sont enregistrés à l’ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Web:www.ompi.int

Vérification: http://www.wipo.int/romarin/  (taper le numéro d’enregistrement).

OMPI ETUDES ET VIEPDF (0,36 MB)

-Numéro d’enregistrement: 1064968

-Date 15 décembre 2010

-Date d’échéance: 15 décembre 2020

-Nom du titulaire: Benoît Louppe
Adresse (rue et numéro) du titulaire: 32, rue du Bay-Bonnet

-Code Postal, localité et pays du titulaire: 4620 Fléron, Belgique

-Reproduction de la marque figurative:

-Le cas échéant; classification des éléments figuratifs, marque de forme ou un autreb type de marque, revendication des couleurs avec ou sans description, description des éléments distinctifs:

CFE 26.1.3-24;26.2.1-59;26.4.4;26.11.3-12
Rouge, gris clair, bleu foncé, bleu clair, blanc, noir

-Indication des classes et listes des produits et services

CL 6 Blindages
Cl 9 Instruments scientifiques de mesure des champs électromagnétiques
Cl 41 Organisation de séminaires et de conférences; organisation d’ateliers à buts éducatifs.
Cl 42 Analyses scientifiques en biologie de l’habitat et géobiologie.

-Date de notification 17.02.2011

-Désignations selon le Protocole de Madrid en vertu de l’article 9sexies: FRANCE